DAUVERGNE PASCAL

Active

Siren513 137 943Entrepreneur individuel71130 GUEUGNONCréée le 01 juillet 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAUVERGNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 513 137 943. Son siège social est situé 8 rue Laure Diebold, 71130 Gueugnon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de DAUVERGNE PASCAL

INSEE

Dénomination: DAUVERGNE PASCAL
SIREN: 513 137 943
SIRET (siège): 513 137 943 00017
N° TVA intracommunautaire: FR76513137943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 137 943
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 01 juillet 2009
Siège social: 8 RUE LAURE DIEBOLD, 71130, GUEUGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAUVERGNE PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de DAUVERGNE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUVERGNE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUVERGNE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71130 GUEUGNONSiègeActif
513 137 943 00017 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8559A

Documents juridiques de DAUVERGNE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUVERGNE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUVERGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUVERGNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUVERGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUVERGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUVERGNE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur DAUVERGNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUVERGNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUVERGNE PASCAL est 513 137 943. Le SIRET de son siège social est 513 137 943 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76513137943.

Où se situe le siège social de DAUVERGNE PASCAL ?

Le siège social de DAUVERGNE PASCAL est situé 8 rue Laure Diebold, 71130 Gueugnon.