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DAUVERT DOMINIQUE

Active
Siren320 235 138Entrepreneur individuel91150 ORMOY-LA-RIVIERECréée le 03 novembre 1980

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DAUVERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1980 sous le numéro SIREN 320 235 138. Elle est domiciliée 1 B Rte Vauvert, 91150 Ormoy-la-Riviere. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DAUVERT DOMINIQUE

Dénomination
DAUVERT DOMINIQUE
SIREN
320 235 138
SIRET (siège)
320 235 138 00049
N° TVA intracommunautaire
FR63320235138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 235 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 novembre 1980
Siège social
1 B RTE VAUVERT, 91150, ORMOY-LA-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUVERT DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DAUVERT DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91150 ORMOY-LA-RIVIERESiègeActif

    320 235 138 00049 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

  • 94310 ORLYFermé

    320 235 138 00031 · NAF 527H

Conformité de DAUVERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUVERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUVERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAUVERT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1980

Questions fréquentes sur DAUVERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DAUVERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DAUVERT DOMINIQUE est 320 235 138. Le SIRET de son siège social est 320 235 138 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63320235138.

Où se situe le siège social de DAUVERT DOMINIQUE ?

Le siège social de DAUVERT DOMINIQUE est situé 1 B Rte Vauvert, 91150 Ormoy-la-Riviere.

DAUVERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUVERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUVERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUVERT DOMINIQUE.