DAUVERT DOMINIQUE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DAUVERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1980 sous le numéro SIREN 320 235 138. Elle est domiciliée 1 B Rte Vauvert, 91150 Ormoy-la-Riviere. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DAUVERT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DAUVERT DOMINIQUE
- SIREN
- 320 235 138
- SIRET (siège)
- 320 235 138 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR63320235138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 235 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 03 novembre 1980
- Siège social
- 1 B RTE VAUVERT, 91150, ORMOY-LA-RIVIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAUVERT DOMINIQUE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DAUVERT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91150 ORMOY-LA-RIVIERESiègeActif
320 235 138 00049 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A
- 94310 ORLYFermé
320 235 138 00031 · NAF 527H
Conformité de DAUVERT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUVERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUVERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUVERT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1980
Questions fréquentes sur DAUVERT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DAUVERT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DAUVERT DOMINIQUE est 320 235 138. Le SIRET de son siège social est 320 235 138 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63320235138.
Où se situe le siège social de DAUVERT DOMINIQUE ?
Le siège social de DAUVERT DOMINIQUE est situé 1 B Rte Vauvert, 91150 Ormoy-la-Riviere.
DAUVERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUVERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUVERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUVERT DOMINIQUE.
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