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DAVAL ARNAUD

Active
Siren804 096 238Entrepreneur individuel14610 EPRONCréée le 01 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 096 238, DAVAL ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 All des Tailleurs de Pierre, 14610 Epron. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVAL ARNAUD

Dénomination
DAVAL ARNAUD
SIREN
804 096 238
SIRET (siège)
804 096 238 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91804096238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 096 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
9 ALL DES TAILLEURS DE PIERRE, 14610, EPRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL ARNAUD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DAVAL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14610 EPRONSiègeActif

    804 096 238 00014 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de DAVAL ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur DAVAL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DAVAL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DAVAL ARNAUD est 804 096 238. Le SIRET de son siège social est 804 096 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91804096238.

Où se situe le siège social de DAVAL ARNAUD ?

Le siège social de DAVAL ARNAUD est situé 9 All des Tailleurs de Pierre, 14610 Epron.

DAVAL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL ARNAUD.

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