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DAVAL ARTHUR

Active
Siren319 170 908Entrepreneur individuel70000 VESOULCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVAL ARTHUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 319 170 908. Son siège social est situé 4 rue de la 1ere D.f.l., 70000 Vesoul. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de DAVAL ARTHUR

Dénomination
DAVAL ARTHUR
SIREN
319 170 908
SIRET (siège)
319 170 908 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31319170908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 170 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
4 RUE DE LA 1ERE D.F.L., 70000, VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL ARTHUR

Activités des organisations religieuses

Finances de DAVAL ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    319 170 908 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z

Documents juridiques de DAVAL ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DAVAL ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de DAVAL ARTHUR ?

Le numéro SIREN de DAVAL ARTHUR est 319 170 908. Le SIRET de son siège social est 319 170 908 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31319170908.

Où se situe le siège social de DAVAL ARTHUR ?

Le siège social de DAVAL ARTHUR est situé 4 rue de la 1ere D.f.l., 70000 Vesoul.

DAVAL ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL ARTHUR.

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