DAVAL - FREROT CLAUDE

Active

Siren441 284 098Entrepreneur individuel39130 CLAIRVAUX-LES-LACSCréée le 30 septembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAVAL - FREROT CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 2007 sous le numéro SIREN 441 284 098. Son siège social est situé 9 Jardins Mercier la Frasnee, 39130 Clairvaux-les-Lacs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DAVAL - FREROT CLAUDE

INSEE

Dénomination: DAVAL - FREROT CLAUDE
SIREN: 441 284 098
SIRET (siège): 441 284 098 00031
N° TVA intracommunautaire: FR89441284098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 284 098
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 30 septembre 2007
Siège social: 9 JARDINS MERCIER LA FRASNEE, 39130, CLAIRVAUX-LES-LACS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DAVAL - FREROT CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DAVAL - FREROT CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL - FREROT CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVAL - FREROT CLAUDE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

39130 CLAIRVAUX-LES-LACSSiègeActif
441 284 098 00031 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 9003A
25440 CHOUZELOTFermé
441 284 098 00015 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 721Z
39130 LA FRASNEEFermé
441 284 098 00023 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 264C

Documents juridiques de DAVAL - FREROT CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL - FREROT CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL - FREROT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL - FREROT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL - FREROT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL - FREROT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL - FREROT CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 30 septembre 2007

Questions fréquentes sur DAVAL - FREROT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DAVAL - FREROT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DAVAL - FREROT CLAUDE est 441 284 098. Le SIRET de son siège social est 441 284 098 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89441284098.

Où se situe le siège social de DAVAL - FREROT CLAUDE ?

Le siège social de DAVAL - FREROT CLAUDE est situé 9 Jardins Mercier la Frasnee, 39130 Clairvaux-les-Lacs.