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DAVAL JEAN

Active
Siren310 780 242Entrepreneur individuel63460 COMBRONDECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVAL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 310 780 242. Son siège social est situé 15 rue E Clementel, 63460 Combronde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de DAVAL JEAN

Dénomination
DAVAL JEAN
SIREN
310 780 242
SIRET (siège)
310 780 242 00023
N° TVA intracommunautaire
FR18310780242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 780 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
15 RUE E CLEMENTEL, 63460, COMBRONDE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVAL JEAN

Activité des médecins généralistes

Finances de DAVAL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 63460 COMBRONDESiègeActif

    310 780 242 00023 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 8621Z

  • 93310 LE PRE-SAINT-GERVAISActif

    310 780 242 00031 · ouvert le 13 novembre 2003 · NAF 6820B

  • 63460 COMBRONDEFermé

    310 780 242 00049 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de DAVAL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DAVAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de DAVAL JEAN ?

Le numéro SIREN de DAVAL JEAN est 310 780 242. Le SIRET de son siège social est 310 780 242 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18310780242.

Où se situe le siège social de DAVAL JEAN ?

Le siège social de DAVAL JEAN est situé 15 rue E Clementel, 63460 Combronde.

DAVAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL JEAN.

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