DAVAL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVAL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1992, identifié par le SIREN 388 769 150. Elle est domiciliée 6 rue des Vignes, 21500 Marmagne. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.
Fiche d'identité de DAVAL JEAN
INSEE- Dénomination
- DAVAL JEAN
- SIREN
- 388 769 150
- SIRET (siège)
- 388 769 150 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR26388769150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 769 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 02 octobre 1992
- Siège social
- 6 RUE DES VIGNES, 21500, MARMAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAVAL JEAN
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Finances de DAVAL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVAL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVAL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21500 MARMAGNESiègeActif
388 769 150 00029 · ouvert le 22 avril 2015 · NAF 4619B
- 21500 MARMAGNEFermé
388 769 150 00011 · ouvert le 02 octobre 1992 · NAF 0220Z
Documents juridiques de DAVAL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVAL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1992
Questions fréquentes sur DAVAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAVAL JEAN ?
Le numéro SIREN de DAVAL JEAN est 388 769 150. Le SIRET de son siège social est 388 769 150 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26388769150.
Où se situe le siège social de DAVAL JEAN ?
Le siège social de DAVAL JEAN est situé 6 rue des Vignes, 21500 Marmagne.
DAVAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL JEAN.
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