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DAVAL JEAN-CLAUDE

Active
Siren823 818 083Entrepreneur individuel88340 LE VAL-D'AJOLCréée le 28 juillet 2016

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 823 818 083, DAVAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2016. Son siège social est situé 53 rue des Mousses, 88340 Le Val-d'Ajol. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DAVAL JEAN-CLAUDE

Dénomination
DAVAL JEAN-CLAUDE
SIREN
823 818 083
SIRET (siège)
823 818 083 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88823818083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 818 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
28 juillet 2016
Siège social
53 RUE DES MOUSSES, 88340, LE VAL-D'AJOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL JEAN-CLAUDE

Production d'électricité

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Établissements de DAVAL JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeFermé

    823 818 083 00011 · ouvert le 28 juillet 2016 · NAF 3511Z

Conformité de DAVAL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVAL JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2016

Questions fréquentes sur DAVAL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DAVAL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DAVAL JEAN-CLAUDE est 823 818 083. Le SIRET de son siège social est 823 818 083 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88823818083.

Où se situe le siège social de DAVAL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DAVAL JEAN-CLAUDE est situé 53 rue des Mousses, 88340 Le Val-d'Ajol.

DAVAL JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL JEAN-CLAUDE.