DAVAL JEAN-CLAUDE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 823 818 083, DAVAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2016. Son siège social est situé 53 rue des Mousses, 88340 Le Val-d'Ajol. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DAVAL JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DAVAL JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 823 818 083
- SIRET (siège)
- 823 818 083 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88823818083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 818 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 28 juillet 2016
- Siège social
- 53 RUE DES MOUSSES, 88340, LE VAL-D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVAL JEAN-CLAUDE
Production d'électricité
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Établissements de DAVAL JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeFermé
823 818 083 00011 · ouvert le 28 juillet 2016 · NAF 3511Z
Conformité de DAVAL JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVAL JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 2016
Questions fréquentes sur DAVAL JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DAVAL JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DAVAL JEAN-CLAUDE est 823 818 083. Le SIRET de son siège social est 823 818 083 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88823818083.
Où se situe le siège social de DAVAL JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de DAVAL JEAN-CLAUDE est situé 53 rue des Mousses, 88340 Le Val-d'Ajol.
DAVAL JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVAL JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVAL JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL JEAN-CLAUDE.
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