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DAVAL MICHEL

Active
Siren839 295 037Entrepreneur individuel70440 SERVANCE-MIELLINCréée le 04 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 839 295 037, DAVAL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 2002. Son siège social est situé Le Charmay, 70440 Servance-Miellin. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DAVAL MICHEL

Dénomination
DAVAL MICHEL
SIREN
839 295 037
SIRET (siège)
839 295 037 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57839295037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 295 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
04 juillet 2002
Siège social
LE CHARMAY, 70440, SERVANCE-MIELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL MICHEL

Élevage d'autres animaux

Finances de DAVAL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70440 SERVANCE-MIELLINSiègeActif

    839 295 037 00015 · ouvert le 04 juillet 2002 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DAVAL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2002

Questions fréquentes sur DAVAL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DAVAL MICHEL ?

Le numéro SIREN de DAVAL MICHEL est 839 295 037. Le SIRET de son siège social est 839 295 037 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57839295037.

Où se situe le siège social de DAVAL MICHEL ?

Le siège social de DAVAL MICHEL est situé Le Charmay, 70440 Servance-Miellin.

DAVAL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL MICHEL.

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