CheckersProcédures

DAVAL PAUL

Active
Siren411 161 995Entrepreneur individuel42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVAL PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 411 161 995. Le siège social de l'entreprise se trouve C0rent, 42260 Saint-Martin-la-Sauvete. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVAL PAUL

Dénomination
DAVAL PAUL
SIREN
411 161 995
SIRET (siège)
411 161 995 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47411161995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 161 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
C0RENT, 42260, SAINT-MARTIN-LA-SAUVETE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL PAUL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de DAVAL PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETESiègeFermé

    411 161 995 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DAVAL PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DAVAL PAUL

Quel est le numéro SIREN de DAVAL PAUL ?

Le numéro SIREN de DAVAL PAUL est 411 161 995. Le SIRET de son siège social est 411 161 995 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47411161995.

Où se situe le siège social de DAVAL PAUL ?

Le siège social de DAVAL PAUL est situé C0rent, 42260 Saint-Martin-la-Sauvete.

DAVAL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL PAUL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Martin-la-Sauvete

Entreprises élevage d'ovins et de caprins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0145Z

Entreprises à Saint-Martin-la-Sauvete

Toutes les entreprises à Saint-Martin-la-Sauvete