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DAVAL SEBASTIEN

Active
Siren512 773 482Entrepreneur individuel07500 Guilherand-GrangesCréée le 28 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 773 482, DAVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 294 BD Charles de Gaulle CLINIQUE PASTEUR, 07500 Guilherand-Granges. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVAL SEBASTIEN

Dénomination
DAVAL SEBASTIEN
SIREN
512 773 482
SIRET (siège)
512 773 482 00066
N° TVA intracommunautaire
FR77512773482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 773 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
28 janvier 2009
Siège social
294 BD Charles de Gaulle CLINIQUE PASTEUR, 07500, Guilherand-Granges
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DAVAL SEBASTIEN

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DAVAL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL SEBASTIEN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 07500 Guilherand-GrangesSiègeActif

    512 773 482 00066 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 8622C

  • 54840 GONDREVILLEFermé

    512 773 482 00017 · ouvert le 28 janvier 2009 · NAF 8621Z

  • 07500 GUILHERAND-GRANGESFermé

    512 773 482 00025 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 8622C

  • 26000 ValenceFermé

    512 773 482 00033 · ouvert le 26 juin 2012 · NAF 8622C

  • 07500 GUILHERAND-GRANGESFermé

    512 773 482 00058 · ouvert le 02 juillet 2012 · NAF 8622C

Documents juridiques de DAVAL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2009

Questions fréquentes sur DAVAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVAL SEBASTIEN est 512 773 482. Le SIRET de son siège social est 512 773 482 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77512773482.

Où se situe le siège social de DAVAL SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVAL SEBASTIEN est situé 294 BD Charles de Gaulle CLINIQUE PASTEUR, 07500 Guilherand-Granges.

DAVAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL SEBASTIEN.

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