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DAVAL SEBASTIEN

Active
Siren817 802 838Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 802 838, DAVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Son siège social est situé 29 rue de l'Oratoire allee C, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de DAVAL SEBASTIEN

Dénomination
DAVAL SEBASTIEN
SIREN
817 802 838
SIRET (siège)
817 802 838 00034
N° TVA intracommunautaire
FR39817802838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 802 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
29 RUE DE L'ORATOIRE ALLEE C, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVAL SEBASTIEN

Programmation informatique

Finances de DAVAL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVAL SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    817 802 838 00034 · ouvert le 21 novembre 2021 · NAF 6201Z

  • 69003 LYONFermé

    817 802 838 00018 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6201Z

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    817 802 838 00026 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6201Z

Documents juridiques de DAVAL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur DAVAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVAL SEBASTIEN est 817 802 838. Le SIRET de son siège social est 817 802 838 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39817802838.

Où se situe le siège social de DAVAL SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVAL SEBASTIEN est situé 29 rue de l'Oratoire allee C, 69300 Caluire-et-Cuire.

DAVAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL SEBASTIEN.

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