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DAVAL STEPHANE

Active
Siren393 057 260Entrepreneur individuel70320 CORBENAYCréée le 07 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 057 260, DAVAL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Gilbert Duhaut, 70320 Corbenay. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVAL STEPHANE

Dénomination
DAVAL STEPHANE
SIREN
393 057 260
SIRET (siège)
393 057 260 00084
N° TVA intracommunautaire
FR22393057260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 057 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
07 novembre 2023
Siège social
7 RUE GILBERT DUHAUT, 70320, CORBENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL STEPHANE

Transport de personnes par taxi

Finances de DAVAL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70320 CORBENAYSiègeActif

    393 057 260 00084 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DAVAL STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2023

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DAVAL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2023

Questions fréquentes sur DAVAL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DAVAL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DAVAL STEPHANE est 393 057 260. Le SIRET de son siège social est 393 057 260 00084. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22393057260.

Où se situe le siège social de DAVAL STEPHANE ?

Le siège social de DAVAL STEPHANE est situé 7 rue Gilbert Duhaut, 70320 Corbenay.

DAVAL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL STEPHANE.

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