DAVASSE YVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 334 481 272, DAVASSE YVAN est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 1986. Son siège social est situé 0000 Che de Montret, 31530 Menville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.
Fiche d'identité de DAVASSE YVAN
INSEE- Dénomination
- DAVASSE YVAN
- SIREN
- 334 481 272
- SIRET (siège)
- 334 481 272 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71334481272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 481 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 16 janvier 1986
- Siège social
- 0000 CHE DE MONTRET, 31530, MENVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DAVASSE YVAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DAVASSE YVAN
AUTRES TVX SPECIAUX DE CONST
Finances de DAVASSE YVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVASSE YVAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVASSE YVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31530 MENVILLESiègeActif
334 481 272 00014 · ouvert le 16 janvier 1986 · NAF 4312A
Documents juridiques de DAVASSE YVAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVASSE YVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVASSE YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVASSE YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVASSE YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVASSE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVASSE YVAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1986
Questions fréquentes sur DAVASSE YVAN
Quel est le numéro SIREN de DAVASSE YVAN ?
Le numéro SIREN de DAVASSE YVAN est 334 481 272. Le SIRET de son siège social est 334 481 272 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71334481272.
Où se situe le siège social de DAVASSE YVAN ?
Le siège social de DAVASSE YVAN est situé 0000 Che de Montret, 31530 Menville.
DAVASSE YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVASSE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVASSE YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVASSE YVAN.
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