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DAVELUT BERNARD

Active
Siren479 255 960Entrepreneur individuel40200 MIMIZANCréée le 10 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVELUT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2004, identifié par le SIREN 479 255 960. Son siège social est situé 6 av Maurice Martin les Jardins de l Oyat, 40200 Mimizan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVELUT BERNARD

Dénomination
DAVELUT BERNARD
SIREN
479 255 960
SIRET (siège)
479 255 960 00029
N° TVA intracommunautaire
FR39479255960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 255 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 février 2004
Siège social
6 AV MAURICE MARTIN LES JARDINS DE L OYAT, 40200, MIMIZAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVELUT BERNARD

Location de logements

Finances de DAVELUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVELUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVELUT BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40200 MIMIZANSiègeActif

    479 255 960 00029 · ouvert le 13 mars 2008 · NAF 6820A

  • 73450 VALMEINIERFermé

    479 255 960 00011 · ouvert le 10 février 2004 · NAF 6820B

  • 34500 BEZIERSFermé

    479 255 960 00037 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAVELUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVELUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVELUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVELUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVELUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVELUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVELUT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2004

Questions fréquentes sur DAVELUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DAVELUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DAVELUT BERNARD est 479 255 960. Le SIRET de son siège social est 479 255 960 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39479255960.

Où se situe le siège social de DAVELUT BERNARD ?

Le siège social de DAVELUT BERNARD est situé 6 av Maurice Martin les Jardins de l Oyat, 40200 Mimizan.

DAVELUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVELUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVELUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVELUT BERNARD.

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