DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

Active

Siren917 665 267Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 15 juillet 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2022, identifié par le SIREN 917 665 267. Elle est domiciliée 3 T rue Maurice Bouchor, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 4791A.

Fiche d'identité de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL
SIREN: 917 665 267
SIRET (siège): 917 665 267 00014
N° TVA intracommunautaire: FR13917665267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 917 665 267
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791A
Date de création: 15 juillet 2022
Siège social: 3 T RUE MAURICE BOUCHOR, 10000, TROYES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

vente au détail de timbres-poste et de vêtements traditionnels africains.

Finances de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10000 TROYESSiègeActif
917 665 267 00014 · ouvert le 15 juillet 2022 · NAF 4791A

Documents juridiques de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2022

Acte

Comptes annuels de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 juillet 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-22 · Début d'activité : 2022-07-15

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juillet 2022

Questions fréquentes sur DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL est 917 665 267. Le SIRET de son siège social est 917 665 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13917665267.

Où se situe le siège social de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL ?

Le siège social de DAVENE- DOSSOU JEAN PASCAL est situé 3 T rue Maurice Bouchor, 10000 Troyes.