DAVESNE COUTANT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 920 599 545, DAVESNE COUTANT est une société civile créée le 15 novembre 2022. Elle est domiciliée 11 rue des Commottes, 10260 Foucheres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CYNTHIA DAVESNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DAVESNE COUTANT
INSEE- Dénomination
- DAVESNE COUTANT
- SIREN
- 920 599 545
- SIRET (siège)
- 920 599 545 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00920599545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 599 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 novembre 2022
- Siège social
- 11 RUE DES COMMOTTES, 10260, FOUCHERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVESNE COUTANT
L'exercice dans les conditions comparables à celles qui existent dans les exploitations de caractère familial d'une activité réputée agricole au sens de L art L 311 du code rural et de la pêche maritime.
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Finances de DAVESNE COUTANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVESNE COUTANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2022) · 3 ans
Établissements de DAVESNE COUTANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10260 FOUCHERESSiègeActif
920 599 545 00018 · ouvert le 14 octobre 2022 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DAVESNE COUTANT
INPIConformité de DAVESNE COUTANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVESNE COUTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DAVESNE COUTANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAVESNE COUTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVESNE COUTANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-15 · Début d'activité : 2022-10-14
- création
Date d'effet : 15 novembre 2022
Questions fréquentes sur DAVESNE COUTANT
Quel est le numéro SIREN de DAVESNE COUTANT ?
Le numéro SIREN de DAVESNE COUTANT est 920 599 545. Le SIRET de son siège social est 920 599 545 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00920599545.
Qui dirige DAVESNE COUTANT ?
DAVESNE COUTANT est dirigée par CYNTHIA DAVESNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DAVESNE COUTANT ?
Le siège social de DAVESNE COUTANT est situé 11 rue des Commottes, 10260 Foucheres.
DAVESNE COUTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVESNE COUTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVESNE COUTANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVESNE COUTANT.
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