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DAVET DANIEL

Active
Siren480 769 207Entrepreneur individuel23200 ALLEYRATCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 480 769 207. Elle est domiciliée Millautu, 23200 Alleyrat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAVET DANIEL

Dénomination
DAVET DANIEL
SIREN
480 769 207
SIRET (siège)
480 769 207 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83480769207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 769 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
MILLAUTU, 23200, ALLEYRAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVET DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DAVET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23200 ALLEYRATSiègeActif

    480 769 207 00014 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAVET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur DAVET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DAVET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DAVET DANIEL est 480 769 207. Le SIRET de son siège social est 480 769 207 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83480769207.

Où se situe le siège social de DAVET DANIEL ?

Le siège social de DAVET DANIEL est situé Millautu, 23200 Alleyrat.

DAVET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVET DANIEL.

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