Daviau Joanne
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Enregistré sous le numéro SIREN 912 539 764, Daviau Joanne est un entrepreneur individuel créé le 23 avril 2025. Elle est domiciliée 7 RUE de la Mutualite, 93100 Montreuil. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de Daviau Joanne
INSEE- Dénomination
- Daviau Joanne
- SIREN
- 912 539 764
- SIRET (siège)
- 912 539 764 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR41912539764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 539 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 23 avril 2025
- Siège social
- 7 RUE de la Mutualite, 93100, Montreuil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Daviau Joanne
Concession de licence de marque détenue à titre personnel (redevances de propriété intellectuelle)
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Établissements de Daviau Joanne
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93100 MontreuilSiègeActif
912 539 764 00023 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 7740Z
Conformité de Daviau Joanne
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Daviau Joanne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Daviau Joanne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Daviau Joanne
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-23 · Début d'activité : 2025-04-01
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-15 · Début d'activité : 2022-04-01
- création
Date d'effet : 23 avril 2025
Questions fréquentes sur Daviau Joanne
Quel est le numéro SIREN de Daviau Joanne ?
Le numéro SIREN de Daviau Joanne est 912 539 764. Le SIRET de son siège social est 912 539 764 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41912539764.
Où se situe le siège social de Daviau Joanne ?
Le siège social de Daviau Joanne est situé 7 RUE de la Mutualite, 93100 Montreuil.
Daviau Joanne est-elle toujours en activité ?
Oui, Daviau Joanne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Daviau Joanne est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Daviau Joanne.
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