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DAVID ARNAUD

Fermée
Siren450 577 747Entrepreneur individuel28500 OUERRE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID ARNAUD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 450 577 747. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Saint Vincent, 28500 Ouerre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. La direction est assurée par Xavier David en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. La radiation de DAVID ARNAUD date du 31 décembre 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de DAVID ARNAUD

Dénomination
DAVID ARNAUD
SIREN
450 577 747
SIRET (siège)
450 577 747 00030
N° TVA intracommunautaire
FR35450577747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 577 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
2 RUE SAINT VINCENT, 28500, OUERRE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de DAVID ARNAUD

Agent artistique consistant à vendre des artistes pour des évènements

Finances de DAVID ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID ARNAUD

XD

Xavier David

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de DAVID ARNAUD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28500 OUERRESiègeFermé

    450 577 747 00030 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de DAVID ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID ARNAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-12

  1. création

Marques déposées par DAVID ARNAUD

DAVID ARNAUD est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • G-NESS PRODUCTIONS

    N° 4157528 · Déposée le 16 février 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 25, 41 · expirée le 16 février 2025

  • GUYNESS MUSIC URBAN ARTS ENTERTAINER

    N° 3713379 · Déposée le 16 février 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 25, 41 · expirée le 16 février 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAVID ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DAVID ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DAVID ARNAUD est 450 577 747. Le SIRET de son siège social est 450 577 747 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35450577747.

Qui dirige DAVID ARNAUD ?

DAVID ARNAUD est dirigée par Xavier David, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DAVID ARNAUD ?

Le siège social de DAVID ARNAUD est situé 2 rue Saint Vincent, 28500 Ouerre.

DAVID ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Non, DAVID ARNAUD n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

DAVID ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID ARNAUD.

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