DAVID ARSENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 113 645, DAVID ARSENE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chauchix, 22150 Gausson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de DAVID ARSENE
INSEE- Dénomination
- DAVID ARSENE
- SIREN
- 390 113 645
- SIRET (siège)
- 390 113 645 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR57390113645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 113 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LE CHAUCHIX, 22150, GAUSSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID ARSENE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DAVID ARSENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID ARSENE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID ARSENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22150 GAUSSONSiègeActif
390 113 645 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de DAVID ARSENE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID ARSENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID ARSENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID ARSENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur DAVID ARSENE
Quel est le numéro SIREN de DAVID ARSENE ?
Le numéro SIREN de DAVID ARSENE est 390 113 645. Le SIRET de son siège social est 390 113 645 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57390113645.
Où se situe le siège social de DAVID ARSENE ?
Le siège social de DAVID ARSENE est situé Le Chauchix, 22150 Gausson.
DAVID ARSENE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID ARSENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID ARSENE.
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