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DAVID Arthur

Active
Siren992 990 226Entrepreneur individuel78320 Lévis-Saint-NomCréée le 22 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 990 226, DAVID Arthur est un entrepreneur individuel créé le 22 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 B RTE des Charmes, 78320 Lévis-Saint-Nom. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID Arthur

Dénomination
DAVID Arthur
SIREN
992 990 226
SIRET (siège)
992 990 226 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04992990226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 990 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
22 octobre 2025
Siège social
96 B RTE des Charmes, 78320, Lévis-Saint-Nom
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID Arthur

Développement logiciel en tant que freelance

Finances de DAVID Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78320 Lévis-Saint-NomSiègeActif

    992 990 226 00019 · ouvert le 22 octobre 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de DAVID Arthur

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID Arthur

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2025

Questions fréquentes sur DAVID Arthur

Quel est le numéro SIREN de DAVID Arthur ?

Le numéro SIREN de DAVID Arthur est 992 990 226. Le SIRET de son siège social est 992 990 226 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04992990226.

Où se situe le siège social de DAVID Arthur ?

Le siège social de DAVID Arthur est situé 96 B RTE des Charmes, 78320 Lévis-Saint-Nom.

DAVID Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID Arthur.

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