DAVID CAROLINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 491 901 674, DAVID CAROLINE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2006. Son siège social est situé 232 Chem des Tourterelles Hameau les Cesaris, 05230 La Batie-Neuve. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de DAVID CAROLINE
INSEE- Dénomination
- DAVID CAROLINE
- SIREN
- 491 901 674
- SIRET (siège)
- 491 901 674 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR93491901674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 901 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 01 octobre 2006
- Siège social
- 232 CHEM DES TOURTERELLES HAMEAU LES CESARIS, 05230, LA BATIE-NEUVE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DAVID CAROLINE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DAVID CAROLINE
Autres services personnels n.c.a.
Finances de DAVID CAROLINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID CAROLINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID CAROLINE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 05230 LA BATIE-NEUVESiègeActif
491 901 674 00045 · ouvert le 17 octobre 2015 · NAF 9609Z
- 05230 LA BATIE NEUVEFermé
491 901 674 00011 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 7022Z
- 05230 LA BATIE-NEUVEFermé
491 901 674 00037 · ouvert le 04 décembre 2009 · NAF 7022Z
Documents juridiques de DAVID CAROLINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID CAROLINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID CAROLINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID CAROLINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2006
Marques déposées par DAVID CAROLINE
INPIDAVID CAROLINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeFENG SHUI DEVELOPPEMENT CONCEPT
N° 3471420 · Déposée le 15 décembre 2006 · Marque verbale
Classes 41, 42, 44 · expirée le 15 décembre 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DAVID CAROLINE
Quel est le numéro SIREN de DAVID CAROLINE ?
Le numéro SIREN de DAVID CAROLINE est 491 901 674. Le SIRET de son siège social est 491 901 674 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93491901674.
Où se situe le siège social de DAVID CAROLINE ?
Le siège social de DAVID CAROLINE est situé 232 Chem des Tourterelles Hameau les Cesaris, 05230 La Batie-Neuve.
DAVID CAROLINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID CAROLINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID CAROLINE.
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