DAVID CHARLOTTE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 947 863 197, DAVID CHARLOTTE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 13 RUE Jean-henri Fabre, 30133 Les Angles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DAVID CHARLOTTE
INSEE- Dénomination
- DAVID CHARLOTTE
- SIREN
- 947 863 197
- SIRET (siège)
- 947 863 197 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71947863197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 863 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 13 RUE Jean-henri Fabre, 30133, Les Angles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID CHARLOTTE
LOCATIO MEUBLEE NON PROFESSIONNELLE
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Établissements de DAVID CHARLOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30133 Les AnglesSiègeActif
947 863 197 00010 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820A
Conformité de DAVID CHARLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID CHARLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DAVID CHARLOTTE
Quel est le numéro SIREN de DAVID CHARLOTTE ?
Le numéro SIREN de DAVID CHARLOTTE est 947 863 197. Le SIRET de son siège social est 947 863 197 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71947863197.
Où se situe le siège social de DAVID CHARLOTTE ?
Le siège social de DAVID CHARLOTTE est situé 13 RUE Jean-henri Fabre, 30133 Les Angles.
DAVID CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID CHARLOTTE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID CHARLOTTE.
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