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DAVID CHAVANEL

Active
Siren823 152 509SAS01340 JAYATCréée le 18 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DAVID CHAVANEL est une SAS immatriculée le 18 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 152 509. Son siège social est situé 958 Imp du Bois de la Dame, 01340 Jayat. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par DAVID CHAVANEL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DAVID CHAVANEL

Dénomination
DAVID CHAVANEL
SIREN
823 152 509
SIRET (siège)
823 152 509 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14823152509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 152 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
18 octobre 2016
Siège social
958 IMP DU BOIS DE LA DAME, 01340, JAYAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID CHAVANEL

Maçonnerie, isolation, toutes activités de charpente, couverture, zinguerie, pose de carrelage, achat et revente de tout matériel lié a ces activités et toutes prestations de services liées à ces activités, toutes activités de terrassement.

Finances de DAVID CHAVANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAVID CHAVANEL

DC

DAVID CHAVANEL

Président de SAS

Depuis la création (18 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de DAVID CHAVANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 JAYATSiègeActif

    823 152 509 00019 · ouvert le 15 octobre 2016 · NAF 4399C

Documents juridiques de DAVID CHAVANEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de DAVID CHAVANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID CHAVANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID CHAVANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID CHAVANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAVID CHAVANEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAVID CHAVANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID CHAVANEL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2016

Questions fréquentes sur DAVID CHAVANEL

Quel est le numéro SIREN de DAVID CHAVANEL ?

Le numéro SIREN de DAVID CHAVANEL est 823 152 509. Le SIRET de son siège social est 823 152 509 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14823152509.

Qui dirige DAVID CHAVANEL ?

DAVID CHAVANEL est dirigée par DAVID CHAVANEL, président de sas.

Où se situe le siège social de DAVID CHAVANEL ?

Le siège social de DAVID CHAVANEL est situé 958 Imp du Bois de la Dame, 01340 Jayat.

DAVID CHAVANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID CHAVANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID CHAVANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID CHAVANEL.

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