DAVID CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVID CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2021 sous le numéro SIREN 897 725 099. Elle est domiciliée 5 rue des Etrilles, 35400 Saint-Malo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.
Fiche d'identité de DAVID CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- DAVID CONSTANCE
- SIREN
- 897 725 099
- SIRET (siège)
- 897 725 099 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88897725099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 725 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 15 mars 2021
- Siège social
- 5 RUE DES ETRILLES, 35400, SAINT-MALO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID CONSTANCE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Finances de DAVID CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID CONSTANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35400 SAINT-MALOSiègeActif
897 725 099 00013 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 0143Z
Documents juridiques de DAVID CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2021
Questions fréquentes sur DAVID CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de DAVID CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de DAVID CONSTANCE est 897 725 099. Le SIRET de son siège social est 897 725 099 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88897725099.
Où se situe le siège social de DAVID CONSTANCE ?
Le siège social de DAVID CONSTANCE est situé 5 rue des Etrilles, 35400 Saint-Malo.
DAVID CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID CONSTANCE.
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