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DAVID DANIEL

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Siren536 312 473Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 octobre 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1963, identifié par le SIREN 536 312 473. Son siège social est situé 59 av Jean Jaures, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID DANIEL

Dénomination
DAVID DANIEL
SIREN
536 312 473
SIRET (siège)
536 312 473 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80536312473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 536 312 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4722Z
Date de création
01 octobre 1963
Siège social
59 AV JEAN JAURES, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID DANIEL

BOUCHERIE CHARCUTERIE

Finances de DAVID DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeFermé

    536 312 473 00013 · ouvert le 01 octobre 1963 · NAF 4722Z

Documents juridiques de DAVID DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1963

Questions fréquentes sur DAVID DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DAVID DANIEL ?

Le numéro SIREN de DAVID DANIEL est 536 312 473. Le SIRET de son siège social est 536 312 473 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80536312473.

Où se situe le siège social de DAVID DANIEL ?

Le siège social de DAVID DANIEL est situé 59 av Jean Jaures, 90000 Belfort.

DAVID DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID DANIEL.

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