DAVID DOMINIQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
DAVID DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 431 161 314. Elle est domiciliée 4 rue de la Baie Moya, 51390 Courmas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DAVID DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DAVID DOMINIQUE
- SIREN
- 431 161 314
- SIRET (siège)
- 431 161 314 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12431161314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 161 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 4 RUE DE LA BAIE MOYA, 51390, COURMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID DOMINIQUE
Culture de la vigne
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Établissements de DAVID DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 COURMASSiègeActif
431 161 314 00015 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 0121Z
Conformité de DAVID DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur DAVID DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DAVID DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DAVID DOMINIQUE est 431 161 314. Le SIRET de son siège social est 431 161 314 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12431161314.
Où se situe le siège social de DAVID DOMINIQUE ?
Le siège social de DAVID DOMINIQUE est situé 4 rue de la Baie Moya, 51390 Courmas.
DAVID DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID DOMINIQUE.
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