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DAVID DOMINIQUE

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Siren799 331 491Entrepreneur individuel69210 BULLYCréée le 15 décembre 2013

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

DAVID DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2013, identifié par le SIREN 799 331 491. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue des Collonges, 69210 Bully. DAVID DOMINIQUE relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DAVID DOMINIQUE

Dénomination
DAVID DOMINIQUE
SIREN
799 331 491
SIRET (siège)
799 331 491 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61799331491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 331 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 décembre 2013
Siège social
30 RUE DES COLLONGES, 69210, BULLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID DOMINIQUE

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de DAVID DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69210 BULLYSiègeActif

    799 331 491 00016 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 4789Z

Conformité de DAVID DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVID DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-06

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2013

Questions fréquentes sur DAVID DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DAVID DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DAVID DOMINIQUE est 799 331 491. Le SIRET de son siège social est 799 331 491 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61799331491.

Où se situe le siège social de DAVID DOMINIQUE ?

Le siège social de DAVID DOMINIQUE est situé 30 rue des Collonges, 69210 Bully.

DAVID DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID DOMINIQUE.