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DAVID EMMANUEL

Active
Siren478 221 948Entrepreneur individuel49380 Bellevigne-en-LayonCréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 221 948, DAVID EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2004. Elle est domiciliée 2 CHE de l'Echalier RABLAY SUR LAYON, 49380 Bellevigne-en-Layon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DAVID EMMANUEL

Dénomination
DAVID EMMANUEL
SIREN
478 221 948
SIRET (siège)
478 221 948 00027
N° TVA intracommunautaire
FR63478221948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 221 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 2004
Siège social
2 CHE de l'Echalier RABLAY SUR LAYON, 49380, Bellevigne-en-Layon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVID EMMANUEL

Autre création artistique

Finances de DAVID EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49380 Bellevigne-en-LayonSiègeActif

    478 221 948 00027 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 9003B

  • 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONFermé

    478 221 948 00019 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 9003B

Documents juridiques de DAVID EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur DAVID EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DAVID EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DAVID EMMANUEL est 478 221 948. Le SIRET de son siège social est 478 221 948 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63478221948.

Où se situe le siège social de DAVID EMMANUEL ?

Le siège social de DAVID EMMANUEL est situé 2 CHE de l'Echalier RABLAY SUR LAYON, 49380 Bellevigne-en-Layon.

DAVID EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID EMMANUEL.

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