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DAVID FRANCIS

Active
Siren428 267 876Entrepreneur individuel51390 COURMASCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1983, identifié par le SIREN 428 267 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Baie Moya, 51390 Courmas. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID FRANCIS

Dénomination
DAVID FRANCIS
SIREN
428 267 876
SIRET (siège)
428 267 876 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34428267876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 267 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
1 RUE DE LA BAIE MOYA, 51390, COURMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID FRANCIS

Culture de la vigne

Finances de DAVID FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51390 COURMASSiègeActif

    428 267 876 00012 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DAVID FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur DAVID FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DAVID FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DAVID FRANCIS est 428 267 876. Le SIRET de son siège social est 428 267 876 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34428267876.

Où se situe le siège social de DAVID FRANCIS ?

Le siège social de DAVID FRANCIS est situé 1 rue de la Baie Moya, 51390 Courmas.

DAVID FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID FRANCIS.

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