CheckersProcédures

DAVID FREDERIC

Active
Siren441 352 036Entrepreneur individuel14200 HEROUVILLE SAINT CLAIRCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 441 352 036. Son siège social est situé 1604 bd du Bois, 14200 Herouville Saint Clair. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DAVID FREDERIC

Dénomination
DAVID FREDERIC
SIREN
441 352 036
SIRET (siège)
441 352 036 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09441352036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 352 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
1604 BD DU BOIS, 14200, HEROUVILLE SAINT CLAIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVID FREDERIC

Activités d'architecture

Finances de DAVID FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIRSiègeActif

    441 352 036 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 7111Z

  • 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIRActif

    441 352 036 00020 · ouvert le 23 janvier 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DAVID FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Marchés publics de DAVID FREDERIC

1 marché public a été notifié à DAVID FREDERIC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 496 k€.

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - DHD ARCHITECTES

    COMMUNE DE OUISTREHAM (MAIRIE) · notifié le 14 octobre 2026 · Procédure adaptée · 35 mois · 49 offres reçues

    496 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DAVID FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DAVID FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DAVID FREDERIC est 441 352 036. Le SIRET de son siège social est 441 352 036 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09441352036.

Où se situe le siège social de DAVID FREDERIC ?

Le siège social de DAVID FREDERIC est situé 1604 bd du Bois, 14200 Herouville Saint Clair.

DAVID FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Herouville Saint Clair

Toutes les entreprises à Herouville Saint Clair