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DAVID GAELLE

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Siren513 732 925Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 732 925, DAVID GAELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Fg Saint Etienne, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de DAVID GAELLE

Dénomination
DAVID GAELLE
SIREN
513 732 925
SIRET (siège)
513 732 925 00021
N° TVA intracommunautaire
FR28513732925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 732 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
01 août 2009
Siège social
23 FG SAINT ETIENNE, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVID GAELLE

Dépôt vente de vêtements neufs et occasion accessoires

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Finances de DAVID GAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID GAELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVID GAELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    513 732 925 00021 · ouvert le 05 janvier 2010 · NAF 4779Z

  • 25560 COURVIERESActif

    513 732 925 00013 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4771Z

Documents juridiques de DAVID GAELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID GAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID GAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID GAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID GAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID GAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID GAELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2010-01-05

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2010-02-25 · Début d'activité : 2010-01-05

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur DAVID GAELLE

Quel est le numéro SIREN de DAVID GAELLE ?

Le numéro SIREN de DAVID GAELLE est 513 732 925. Le SIRET de son siège social est 513 732 925 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28513732925.

Où se situe le siège social de DAVID GAELLE ?

Le siège social de DAVID GAELLE est situé 23 Fg Saint Etienne, 25300 Pontarlier.

DAVID GAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID GAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID GAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID GAELLE.

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