DAVID GILLES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
DAVID GILLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2012, identifié par le SIREN 788 426 716. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine le Vert, 11150 Bram. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DAVID GILLES
INSEE- Dénomination
- DAVID GILLES
- SIREN
- 788 426 716
- SIRET (siège)
- 788 426 716 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53788426716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 426 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 28 septembre 2012
- Siège social
- DOMAINE LE VERT, 11150, BRAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID GILLES
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DAVID GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11150 BRAMSiègeActif
788 426 716 00015 · ouvert le 28 septembre 2012 · NAF 0149Z
Conformité de DAVID GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2012
Questions fréquentes sur DAVID GILLES
Quel est le numéro SIREN de DAVID GILLES ?
Le numéro SIREN de DAVID GILLES est 788 426 716. Le SIRET de son siège social est 788 426 716 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53788426716.
Où se situe le siège social de DAVID GILLES ?
Le siège social de DAVID GILLES est situé Domaine le Vert, 11150 Bram.
DAVID GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID GILLES.
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