CheckersProcédures

DAVID JAMES

Active
Siren994 803 740Entrepreneur individuel13370 MallemortCréée le 07 janvier 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 803 740, DAVID JAMES est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2026. Son siège social est situé 5912 RTE Nationale 7 23B, 13370 Mallemort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z.

Fiche d'identité de DAVID JAMES

Dénomination
DAVID JAMES
SIREN
994 803 740
SIRET (siège)
994 803 740 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10994803740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 803 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
07 janvier 2026
Siège social
5912 RTE Nationale 7 23B, 13370, Mallemort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID JAMES

ACHAT REVENTE VEHICULE OCCASION

Finances de DAVID JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID JAMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MallemortSiègeActif

    994 803 740 00012 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4511Z

Documents juridiques de DAVID JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-12 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2026

Questions fréquentes sur DAVID JAMES

Quel est le numéro SIREN de DAVID JAMES ?

Le numéro SIREN de DAVID JAMES est 994 803 740. Le SIRET de son siège social est 994 803 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10994803740.

Où se situe le siège social de DAVID JAMES ?

Le siège social de DAVID JAMES est situé 5912 RTE Nationale 7 23B, 13370 Mallemort.

DAVID JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID JAMES.