DAVID JEAN-PAUL
Active0121Z · Culture de la vigne
DAVID JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1975, identifié par le SIREN 411 705 908. Le siège social de l'entreprise se trouve à Marchampt (69430). DAVID JEAN-PAUL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DAVID JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- DAVID JEAN-PAUL
- SIREN
- 411 705 908
- SIRET (siège)
- 411 705 908 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR52411705908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 705 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 juillet 1975
- Siège social
- 69430, MARCHAMPT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAVID JEAN-PAUL
Culture de la vigne
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Établissements de DAVID JEAN-PAUL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69430 MARCHAMPTSiègeActif
411 705 908 00035 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 0121Z
- 69340 FRANCHEVILLEFermé
411 705 908 00027 · ouvert le 31 juillet 1990 · NAF 713G
Conformité de DAVID JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1975
Questions fréquentes sur DAVID JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de DAVID JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de DAVID JEAN-PAUL est 411 705 908. Le SIRET de son siège social est 411 705 908 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52411705908.
Où se situe le siège social de DAVID JEAN-PAUL ?
Le siège social de DAVID JEAN-PAUL est situé à Marchampt (69430).
DAVID JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID JEAN-PAUL.
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