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DAVID L'ARTISAN

Active
Siren752 230 243SARL11150 PEXIORACréée le 27 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

DAVID L'ARTISAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2012, identifiée par le SIREN 752 230 243. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Grand rue, 11150 Pexiora. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. La direction est assurée par DAVID MALBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DAVID L'ARTISAN

Dénomination
DAVID L'ARTISAN
SIREN
752 230 243
SIRET (siège)
752 230 243 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00752230243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 230 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
27 juin 2012
Siège social
35 GRAND RUE, 11150, PEXIORA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID L'ARTISAN

Boulangerie pâtisserie confiserie dépôt de glaces

Finances de DAVID L'ARTISAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID L'ARTISAN

DM

DAVID MALBERT

Gérant

Depuis la création (27 juin 2012) · 14 ans

DM

DAVID MALBERT

Gérant

Depuis la création (27 juin 2012) · 14 ans

Établissements de DAVID L'ARTISAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11150 PEXIORASiègeActif

    752 230 243 00012 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 1071C

Documents juridiques de DAVID L'ARTISAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de DAVID L'ARTISAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID L'ARTISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID L'ARTISAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID L'ARTISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAVID L'ARTISAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAVID L'ARTISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID L'ARTISAN

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  13. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Début d'activité : 2012-07-01

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-06-27

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2012

Questions fréquentes sur DAVID L'ARTISAN

Quel est le numéro SIREN de DAVID L'ARTISAN ?

Le numéro SIREN de DAVID L'ARTISAN est 752 230 243. Le SIRET de son siège social est 752 230 243 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00752230243.

Qui dirige DAVID L'ARTISAN ?

DAVID L'ARTISAN est dirigée par DAVID MALBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DAVID L'ARTISAN ?

Le siège social de DAVID L'ARTISAN est situé 35 Grand rue, 11150 Pexiora.

DAVID L'ARTISAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID L'ARTISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID L'ARTISAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID L'ARTISAN.

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