CheckersProcédures

DAVID MARCEL

Active
Siren394 012 058Entrepreneur individuel35160 BRETEILCréée le 17 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1994, identifié par le SIREN 394 012 058. Son siège social est situé La Champagne, 35160 Breteil. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de DAVID MARCEL

Dénomination
DAVID MARCEL
SIREN
394 012 058
SIRET (siège)
394 012 058 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06394012058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 012 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
17 février 1994
Siège social
LA CHAMPAGNE, 35160, BRETEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DAVID MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35160 BRETEILSiègeFermé

    394 012 058 00019 · ouvert le 17 février 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de DAVID MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1994

Questions fréquentes sur DAVID MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DAVID MARCEL ?

Le numéro SIREN de DAVID MARCEL est 394 012 058. Le SIRET de son siège social est 394 012 058 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06394012058.

Où se situe le siège social de DAVID MARCEL ?

Le siège social de DAVID MARCEL est situé La Champagne, 35160 Breteil.

DAVID MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Breteil

Toutes les entreprises à Breteil