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David Mélissa

Active
Siren984 703 231Entrepreneur individuel39360 RognaCréée le 25 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

David Mélissa est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2024, identifié par le SIREN 984 703 231. Son siège social est situé 3 LOT les Montaines, 39360 Rogna. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de David Mélissa

Dénomination
David Mélissa
SIREN
984 703 231
SIRET (siège)
984 703 231 00022
N° TVA intracommunautaire
FR22984703231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 703 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
25 mars 2024
Siège social
3 LOT les Montaines, 39360, Rogna
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de David Mélissa

Réalisation d'œuvres : fresques murales à l'acrylique, tableaux et dessins (divers supports et techniques utilisés)

Finances de David Mélissa

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de David Mélissa

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de David Mélissa

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39360 RognaSiègeActif

    984 703 231 00022 · ouvert le 21 mars 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de David Mélissa

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 17 février 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de David Mélissa

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour David Mélissa. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de David Mélissa

Aucune procédure collective n'a été publiée pour David Mélissa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de David Mélissa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de David Mélissa

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2024

Questions fréquentes sur David Mélissa

Quel est le numéro SIREN de David Mélissa ?

Le numéro SIREN de David Mélissa est 984 703 231. Le SIRET de son siège social est 984 703 231 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22984703231.

Où se situe le siège social de David Mélissa ?

Le siège social de David Mélissa est situé 3 LOT les Montaines, 39360 Rogna.

David Mélissa est-elle toujours en activité ?

Oui, David Mélissa est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

David Mélissa est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour David Mélissa.

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