DAVID MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVID MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1982 sous le numéro SIREN 405 018 490. Son siège social est situé Le Village, 11190 Fourtou. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de DAVID MICHEL
INSEE- Dénomination
- DAVID MICHEL
- SIREN
- 405 018 490
- SIRET (siège)
- 405 018 490 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17405018490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 018 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1982
- Siège social
- LE VILLAGE, 11190, FOURTOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DAVID MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11190 FOURTOUSiègeActif
405 018 490 00012 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de DAVID MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1982
Questions fréquentes sur DAVID MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DAVID MICHEL ?
Le numéro SIREN de DAVID MICHEL est 405 018 490. Le SIRET de son siège social est 405 018 490 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17405018490.
Où se situe le siège social de DAVID MICHEL ?
Le siège social de DAVID MICHEL est situé Le Village, 11190 Fourtou.
DAVID MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID MICHEL.
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