DAVID-MOUGEL CLAUDE
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 404 035 396, DAVID-MOUGEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve à Izaut de l'Hotel (31160). Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de DAVID-MOUGEL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DAVID-MOUGEL CLAUDE
- SIREN
- 404 035 396
- SIRET (siège)
- 404 035 396 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR20404035396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 035 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 01 novembre 1983
- Siège social
- 31160, IZAUT DE L'HOTEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAVID-MOUGEL CLAUDE
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de DAVID-MOUGEL CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31160 IZAUT DE L'HOTELSiègeActif
404 035 396 00021 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8551Z
- 31450 MONTLAURFermé
404 035 396 00013 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 012C
Conformité de DAVID-MOUGEL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID-MOUGEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID-MOUGEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID-MOUGEL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1983
Questions fréquentes sur DAVID-MOUGEL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DAVID-MOUGEL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DAVID-MOUGEL CLAUDE est 404 035 396. Le SIRET de son siège social est 404 035 396 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20404035396.
Où se situe le siège social de DAVID-MOUGEL CLAUDE ?
Le siège social de DAVID-MOUGEL CLAUDE est situé à Izaut de l'Hotel (31160).
DAVID-MOUGEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID-MOUGEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID-MOUGEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID-MOUGEL CLAUDE.
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