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DAVID-MOUGEL CLAUDE

Active
Siren404 035 396Entrepreneur individuel31160 IZAUT DE L'HOTELCréée le 01 novembre 1983

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Enregistré sous le numéro SIREN 404 035 396, DAVID-MOUGEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve à Izaut de l'Hotel (31160). Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).

Fiche d'identité de DAVID-MOUGEL CLAUDE

Dénomination
DAVID-MOUGEL CLAUDE
SIREN
404 035 396
SIRET (siège)
404 035 396 00021
N° TVA intracommunautaire
FR20404035396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 035 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
01 novembre 1983
Siège social
31160, IZAUT DE L'HOTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVID-MOUGEL CLAUDE

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Établissements de DAVID-MOUGEL CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31160 IZAUT DE L'HOTELSiègeActif

    404 035 396 00021 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8551Z

  • 31450 MONTLAURFermé

    404 035 396 00013 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 012C

Conformité de DAVID-MOUGEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID-MOUGEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID-MOUGEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVID-MOUGEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1983

Questions fréquentes sur DAVID-MOUGEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DAVID-MOUGEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DAVID-MOUGEL CLAUDE est 404 035 396. Le SIRET de son siège social est 404 035 396 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20404035396.

Où se situe le siège social de DAVID-MOUGEL CLAUDE ?

Le siège social de DAVID-MOUGEL CLAUDE est situé à Izaut de l'Hotel (31160).

DAVID-MOUGEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID-MOUGEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID-MOUGEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID-MOUGEL CLAUDE.