CheckersProcédures

DAVID PASCALE

Active
Siren491 720 124Entrepreneur individuel22800 QUINTINCréée le 02 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2006 sous le numéro SIREN 491 720 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue des Croix Jarrots, 22800 Quintin. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de DAVID PASCALE

Dénomination
DAVID PASCALE
SIREN
491 720 124
SIRET (siège)
491 720 124 00032
N° TVA intracommunautaire
FR01491720124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 720 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
02 octobre 2006
Siège social
22 RUE DES CROIX JARROTS, 22800, QUINTIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVID PASCALE

Chambres d'hôtes, avec prestation de petits-déjeuners

Finances de DAVID PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 22800 QUINTINSiègeActif

    491 720 124 00032 · ouvert le 08 juin 2022 · NAF 5520Z

  • 22800 QUINTINFermé

    491 720 124 00016 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 524Z

  • 22800 QUINTINFermé

    491 720 124 00024 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 4778C

Documents juridiques de DAVID PASCALE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DAVID PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID PASCALE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-15 · Début d'activité : 2022-06-08

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2006

Questions fréquentes sur DAVID PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DAVID PASCALE ?

Le numéro SIREN de DAVID PASCALE est 491 720 124. Le SIRET de son siège social est 491 720 124 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01491720124.

Où se situe le siège social de DAVID PASCALE ?

Le siège social de DAVID PASCALE est situé 22 rue des Croix Jarrots, 22800 Quintin.

DAVID PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID PASCALE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Toutes les entreprises avec le code NAF 5520Z

Entreprises à Quintin

Toutes les entreprises à Quintin