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DAVID PATRICE

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Siren327 802 971Entrepreneur individuel11340 BELCAIRECréée le 27 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2011 sous le numéro SIREN 327 802 971. Elle est domiciliée 61 av d'Ax les Thermes, 11340 Belcaire. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DAVID PATRICE

Dénomination
DAVID PATRICE
SIREN
327 802 971
SIRET (siège)
327 802 971 00041
N° TVA intracommunautaire
FR33327802971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 802 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
61 AV D'AX LES THERMES, 11340, BELCAIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVID PATRICE

BOULANGERIE PATISSERIE

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Finances de DAVID PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAVID PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVID PATRICE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 11340 BELCAIRESiègeFermé

    327 802 971 00041 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 7010Z

  • 11340 ESPEZELFermé

    327 802 971 00033 · ouvert le 26 février 2004 · NAF 1071C

  • 11340 BELCAIREFermé

    327 802 971 00058 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 1071C

Documents juridiques de DAVID PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID PATRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-26 · Début d'activité : 2011-05-16

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur DAVID PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DAVID PATRICE ?

Le numéro SIREN de DAVID PATRICE est 327 802 971. Le SIRET de son siège social est 327 802 971 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33327802971.

Où se situe le siège social de DAVID PATRICE ?

Le siège social de DAVID PATRICE est situé 61 av d'Ax les Thermes, 11340 Belcaire.

DAVID PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID PATRICE.

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