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DAVID SEBASTIEN

Active
Siren439 445 776Entrepreneur individuel01800 Saint-Maurice-de-GourdansCréée le 01 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2004 sous le numéro SIREN 439 445 776. Son siège social est situé 16 A Che du Bois Saint Pierre, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
439 445 776
SIRET (siège)
439 445 776 00065
N° TVA intracommunautaire
FR58439445776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 445 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 avril 2004
Siège social
16 A CHE DU BOIS SAINT PIERRE, 01800, Saint-Maurice-de-Gourdans
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

Coordination générale ; Aide à la gestion d'entreprise

Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 Saint-Maurice-de-GourdansSiègeActif

    439 445 776 00065 · ouvert le 12 juillet 2023 · NAF 7022Z

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    439 445 776 00016 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 741J

  • 01800 LE MONTELLIERFermé

    439 445 776 00057 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-31 · Début d'activité : 2022-01-17

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 439 445 776. Le SIRET de son siège social est 439 445 776 00065. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58439445776.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 16 A Che du Bois Saint Pierre, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.

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