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DAVID SEBASTIEN

Active
Siren501 019 723Entrepreneur individuel35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIERCréée le 02 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2007, identifié par le SIREN 501 019 723. Elle est domiciliée 1 rue de la Liberation, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
501 019 723
SIRET (siège)
501 019 723 00045
N° TVA intracommunautaire
FR46501019723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 019 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 janvier 2007
Siège social
1 RUE DE LA LIBERATION, 35140, SAINT-AUBIN-DU-CORMIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

Activité des médecins généralistes

Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIERSiègeActif

    501 019 723 00045 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 8621Z

  • 35210 COMBOURTILLEFermé

    501 019 723 00011 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 8621Z

  • 35133 ROMAGNEFermé

    501 019 723 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 8621Z

  • 35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIERFermé

    501 019 723 00037 · ouvert le 06 septembre 2010 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2007

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 501 019 723. Le SIRET de son siège social est 501 019 723 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46501019723.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 1 rue de la Liberation, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.

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