DAVID SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 463 799. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B Imp Haute de la Marriere, 44300 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.
Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DAVID SEBASTIEN
- SIREN
- 799 463 799
- SIRET (siège)
- 799 463 799 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61799463799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 463 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 9 B IMP HAUTE DE LA MARRIERE, 44300, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID SEBASTIEN
Enseignement culturel
Finances de DAVID SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44300 NANTESSiègeActif
799 463 799 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8552Z
Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 799 463 799. Le SIRET de son siège social est 799 463 799 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61799463799.
Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?
Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 9 B Imp Haute de la Marriere, 44300 Nantes.
DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.
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