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DAVID SEBASTIEN

Active
Siren799 463 799Entrepreneur individuel44300 NANTESCréée le 01 janvier 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 463 799. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B Imp Haute de la Marriere, 44300 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
799 463 799
SIRET (siège)
799 463 799 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61799463799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 463 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
9 B IMP HAUTE DE LA MARRIERE, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

Enseignement culturel

Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeActif

    799 463 799 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8552Z

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 799 463 799. Le SIRET de son siège social est 799 463 799 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61799463799.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 9 B Imp Haute de la Marriere, 44300 Nantes.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.