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DAVID SEBASTIEN

Active
Siren805 205 168Entrepreneur individuel38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESCréée le 15 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 805 205 168, DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Che du Nezet, 38380 Miribel-les-Echelles. Son activité principale relève du code NAF 3831Z.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
805 205 168
SIRET (siège)
805 205 168 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72805205168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 205 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3831Z
Date de création
15 octobre 2014
Siège social
50 CHE DU NEZET, 38380, MIRIBEL-LES-ECHELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

Démantèlement d'épaves

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Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESSiègeActif

    805 205 168 00018 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 3831Z

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2014

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 805 205 168. Le SIRET de son siège social est 805 205 168 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72805205168.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 50 Che du Nezet, 38380 Miribel-les-Echelles.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.

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