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DAVID SEBASTIEN

Active
Siren932 020 571Entrepreneur individuel27160 BémécourtCréée le 21 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 932 020 571, DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 21 août 2024. Elle est domiciliée 12 B RTE de Souvilly, 27160 Bémécourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
932 020 571
SIRET (siège)
932 020 571 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59932020571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 020 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
21 août 2024
Siège social
12 B RTE de Souvilly, 27160, Bémécourt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

TERRASSEMENT

Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27160 BémécourtSiègeActif

    932 020 571 00018 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4312A

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2024

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 932 020 571. Le SIRET de son siège social est 932 020 571 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59932020571.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 12 B RTE de Souvilly, 27160 Bémécourt.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.

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