david sebastien
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
david sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 468 810. Son siège social est situé 100 CHE Nord de la Gaudasse, 06640 Saint-Jeannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de david sebastien
INSEE- Dénomination
- david sebastien
- SIREN
- 983 468 810
- SIRET (siège)
- 983 468 810 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR25983468810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 468 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 17 janvier 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- 100 CHE Nord de la Gaudasse, 06640, Saint-Jeannet
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de david sebastien
Services de bricolage
Finances de david sebastien
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de david sebastien
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de david sebastien
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06640 Saint-JeannetSiègeActif
983 468 810 00020 · ouvert le 14 janvier 2024 · NAF 8121Z
- 21220 BrochonFermé
983 468 810 00012 · ouvert le 14 janvier 2024 · NAF 8121Z
Documents juridiques de david sebastien
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de david sebastien
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour david sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de david sebastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour david sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant david sebastien n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de david sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de david sebastien
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2024
Questions fréquentes sur david sebastien
Quel est le numéro SIREN de david sebastien ?
Le numéro SIREN de david sebastien est 983 468 810. Le SIRET de son siège social est 983 468 810 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25983468810.
Où se situe le siège social de david sebastien ?
Le siège social de david sebastien est situé 100 CHE Nord de la Gaudasse, 06640 Saint-Jeannet.
david sebastien est-elle toujours en activité ?
Oui, david sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
david sebastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour david sebastien.
Combien de salariés compte david sebastien ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, david sebastien emploie 1 salarié.
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