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david sebastien

Active
Siren994 779 817Entrepreneur individuel70800 Conflans-sur-LanterneCréée le 15 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

david sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 779 817. Son siège social est situé 22 AV Parmentier, 70800 Conflans-sur-Lanterne. Son activité principale relève du code NAF 2550A.

Fiche d'identité de david sebastien

Dénomination
david sebastien
SIREN
994 779 817
SIRET (siège)
994 779 817 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21994779817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 779 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2550A
Date de création
15 décembre 2025
Siège social
22 AV Parmentier, 70800, Conflans-sur-Lanterne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de david sebastien

Forgeron coutelier en damas et Ferronnerie d'art

Finances de david sebastien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de david sebastien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de david sebastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70800 Conflans-sur-LanterneSiègeActif

    994 779 817 00018 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 2550A

Documents juridiques de david sebastien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de david sebastien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour david sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de david sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour david sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de david sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de david sebastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2025

Questions fréquentes sur david sebastien

Quel est le numéro SIREN de david sebastien ?

Le numéro SIREN de david sebastien est 994 779 817. Le SIRET de son siège social est 994 779 817 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21994779817.

Où se situe le siège social de david sebastien ?

Le siège social de david sebastien est situé 22 AV Parmentier, 70800 Conflans-sur-Lanterne.

david sebastien est-elle toujours en activité ?

Oui, david sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

david sebastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour david sebastien.

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